Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRATIQUE PATISSIERE
S.A. EXCEL TOY-RIONT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1528553
Date de dépôt :
03/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/1999
PRATIQUE PATISSIERE de EXCEL TOY-RIONT

Présentation de la marque PRATIQUE PATISSIERE

Déposée le 3 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) EXCEL TOY-RIONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRATIQUE PATISSIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXCEL TOY-RIONT domicilié(e) 30 rue des Peupliers, 92000 NANTERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LESIEUR ALIMENTAIRE - France.

La marque PRATIQUE PATISSIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

EXCEL TOY-RIONT a également déposé les autres marques suivantes : CYCLAMEN , CELTA , ATOUT , EXCEL TRADITION PATISSIERE , EXCEL , PAREGAL , TR PREALP , EXCELISEZ VOTRE CUISINE , ABEILLE , EXCEL LIGNE


S.A. EXCEL TOY-RIONT, Société Anonyme - 30 rue des Peupliers, 92000 NANTERRE - France


LESIEUR ALIMENTAIRE - France


Inscription - Changement de dénomination n°47273 - Publication au BOPI 1989-43

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles. Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre vinaigre, sauces, épices, glace

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.